République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

PL 10930
Objet renvoyé en commission le 19.04.2012
PL 10930 A
Objet adopté le 12.10.2012
L 10930

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10930-A et objet(s) lié(s) | 12 octobre 2012 - 15h
PL-10930-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10128 ouvrant un crédit de programme de 1'160'500F, pour les exercices 2008 à 2010, destiné à divers investissements liés du Grand Conseil
PL-10931-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10129 ouvrant un crédit de programme de 487'500F, pour les exercices 2008 à 2010, destiné à divers investissements liés du pouvoir judiciaire
PL-10932-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement des lois 10130 ouvrant un crédit de programme de 100'000F, pour les exercices 2008 à 2010, destiné à divers investissements liés de la chancellerie d'Etat, et 10563 ouvrant un crédit complémentaire de 50'000F à la loi du crédit de programme
PL-10933-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat de boucleme ...

PL 10930 et objet(s) lié(s) | 19 avril 2012 - 17h
PL-10930 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10128 ouvrant un crédit de programme de 1'160'500F, pour les exercices 2008 à 2010, destiné à divers investissements liés du Grand Conseil 
PL-10931 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10129 ouvrant un crédit de programme de 487'500F, pour les exercices 2008 à 2010, destiné à divers investissements liés du pouvoir judiciaire 
PL-10932 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement des lois 10130 ouvrant un crédit de programme de 100'000F, pour les exercices 2008 à 2010, destiné à divers investissements liés de la chancellerie d'Etat, et 10563 ouvrant un crédit complémentaire de 50'000F à la loi du crédit de programme 
PL-10933 Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement des lois 10131 ouvrant un crédit de programme de 200'000F pour les exercices 2008 à 2010, destiné à divers investissements liés du département des finances, et 10560 ouvrant un crédit complémentaire de 555'000F à la loi du crédit de p ...